Considérations juridiques

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Contenu

Le site Blason & Héraldique est édité à titre personnel par Jean-Christophe Loubet del Bayle dans le cadre d’une collaboration avec l’Association éditoriale du loup rouge.
Responsable de la publication : Jean-Christophe Loubet del Bayle
Site internet : www.heraldique.net
Date de création : février 2019
Contact : utiliser la page contact du site

Hébergement

Hébergeur: O2Switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Crédit

Le site a été développé sur la base du Template HTML5 Porto.
La typo du logo est le Cocotte Alternate de Zetafonts.
Le lion du logo et les illustrations des pages « Emblématique », « Identité » et « Bibliophilie » sont extraite de l’ouvrage Simple Heraldy Cheerfully Illustrated de Iain Moncreiffe & Don Pottinger paru de en 1953.

Propriété intellectuelle

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En revanche, l’insertion d’un lien hypertexte vers le site www.heraldique.net ne nécessite aucune autorisation préalable sauf si cette dernière porte un préjudice de quelque nature que ce soit au site.

Responsabilité

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Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Droit applicable & attribution de juridiction

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